Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BRIGADE DU GOUT
LA FRAICHERIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4180647
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2025
LA BRIGADE DU GOUT de LA FRAICHERIE

Présentation de la marque LA BRIGADE DU GOUT

Déposée le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FRAICHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BRIGADE DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FRAICHERIE domicilié(e) 2 Montée de Chambery - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 056 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA BRIGADE DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIGADE DU GOUT arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

LA FRAICHERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAICHERIE


LA FRAICHERIE, Société par Actions Simplifiée - 2 Montée de Chambery - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 801056607


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°789072 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-04-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de ventes au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes ; agrumes frais ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de découpe de fruits et légumes ; traitement des aliments et des boissons ; préparation des aliments cuisinés ; traitements et préparation des fruits et légumes ; pressurage de fruits.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.